PLU approuvé le 16 décembre 2021
1. RAPPORT DE PRESENTATION
a- Diagnostic territorial
b- Etat initial de l’environnement - fonctionnement du territoire
c- Justifications des choix
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. REGLEMENT GRAPHIQUE ET ECRIT
4A1 REGLEMENT – DOCUMENT ECRIT
4A2 REGLEMENT – CLOTURES
4A3 REGLEMENT – OUTILS POUR LA MISE EN OEUVRE D’AMENAGEMENT EN FAVEUR DES MODES ACTIFS
Partie NORD Partie SUD
4B1 PLAN DE ZONAGE – PRESCRIPTION - ENSEMBLE DE LA COMMUNE - AU 1/5 000ème
4B2 PLAN DE ZONAGE - PRESCRIPTION ET ALEAS - ENSEMBLE DE LA COMMUNE - AU 1/5 000ème
4B3 PLAN DE ZONAGE - PRESCR. BATI, PAYSAGE et ENVIRONNEMENT - COMMUNE - AU 1/5 000ème
4C1 PLAN DE ZONAGE - PRESCRIPTION – BOURG-L’ARCHAT-LE GAY - AU 1/3 000ème
4C2 PLAN DE ZONAGE - PRESCRIPTION ET ALEAS – BOURG-HAMEAUX - AU 1/3 000ème
4C3 PLAN DE ZONAGE - PRESCRIPTION BATI, PAYSAGE et ENVIR. – BOURG-HAMEAUX - AU 1/3 000ème
4D PLAN DE ZONAGE – EAUX PLUVIALES
4E RECENSEMENT DES CONSTRUCTIONS PATRIMONIALES
5. ANNEXES
5.1. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
Liste des servitudes d’utilité publique Plan n°1 Plan n° 2
PPRI de la Morge
présentation - carte de la page 15
carte des aléas - zone ouest
règlement
zonage réglementaire
PPRI Isère Aval
présentation
carte des aléas
règlement
zonage réglementaire - zone est
5.2. CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES
5.3. ANNEXES SANITAIRES
5.3.1. Eau potable
Notice - Plan
5.3.2. Assainissement
Schéma Directeur d'Assainissement
Résumé non technique du zonage d'assainissement
Rapport du Plan Prévisionnel d'Investissement
Notice explicative du zonage d'Eaux Usées
Références réglementaires
Plan du zonage d'assainissement
notice d'assainissement
5.3.3. Eaux pluviales
Schéma Directeur des Eaux Pluviales
notice Eaux Pluviales
plan général du réseau d'Eau Pluviale
inventaire des sources et fontaines - localisation des sources
5.3.4. Gestion des déchets
5.4. DOCUMENTS INFORMATIFS SUR LES RISQUES NATURELS
Restauration des Terrains en Montagne 38 - carte des aléas sur fond cadastral - janvier 2013
RTM38 - synthèse des aléas - juillet 2012
RTM38 - carte des aléas sur fond topographique - janvier 2013
5.5 REGLEMENT BOISEMENTS
Arrêté Carte